Déposée le 17 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 rue Henri Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS, M. Boris PELSY domicilié(e) 4 rue Henri Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque RACISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVINTISS, SARL - 4 rue Henri Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France
NOVINTISS, M. Boris PELSY - 4 rue Henri Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Barrière anti-racine et anti-rhizome ; (produits en matières plastiques miouvrées) ;
Textiles, toiles techniques pour stopper, bloquer le développement des ; racines et rhizomes (matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles) ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de ; musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières l'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus, textiles, toiles pour stopper et bloquer le développement des racines et rhizomes ; tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Procédés et systèmes pour stopper et bloquer le développement des racines et rhizomes (produit agricole et horticole ni préparé, ni transformé) ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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