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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
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MODULEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEO
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3898377
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
MODULEO de NOVINTISS

Présentation de la marque MODULEO

Déposée le 17 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS, M. PELSY SERGE domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MODULEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULEO est expirée depuis le 17 février 2022.

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROTISS , RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , RACIBLOC , VERTISS , WOODEO


NOVINTISS, SARL - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


NOVINTISS, M. PELSY SERGE - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581662 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Bassin de baignade naturelle (construction métallique), piscine naturelle (construction métallique), bassin ornemental naturel (construction métallique), bassin de jardin naturel (construction métallique) métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Filtres et systèmes de filtration pour baignade naturelle ; douches (installations sanitaires), bassin d'ornement, bassin de jardin. Appareils d'éclairage de cuisson, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Bassin de baignade naturelle (en construction non métallique), piscine naturelle (en construction non métallique), bassin ornemental naturel (en construction non métallique), bassin de jardin naturel (en construction non métallique) ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant ; (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.