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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
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moduléo
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

moduléo
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3727027
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
moduléo de NOVINTISS

Présentation de la marque moduléo

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moduléo »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 Hnery Crespin - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS domicilié(e) 4 Hnery Crespin - 17000 - La Rochelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROTISS , RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , RACIBLOC , VERTISS , WOODEO


NOVINTISS, SARL - 4 Hnery Crespin - 17000 - La Rochelle - France


NOVINTISS - 4 Hnery Crespin - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568945 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Bassin, baignade, piscine, jardin aquatique, piscine naturelle, piscine en bois, piscine kit, piscine écologique, piscine naturelle, piscine traitement chimique, piscine chlorée ; ;

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