Déposée le 9 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « moduléo »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS domicilié(e) 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :