Marque expirée - Marque en non vigueur

moduléo
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3719958
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2020
moduléo de NOVINTISS

Présentation de la marque moduléo

Déposée le 9 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moduléo »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS domicilié(e) 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moduléo est expirée depuis le 9 mars 2020.

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROTISS , RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , RACIBLOC , VERTISS , WOODEO


NOVINTISS, SARL - 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France


NOVINTISS - 4 rue Henry Crespin - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Baignade (piscine, bassin), piscine (constructions), bassin de jardin, piscine naturelle, piscine en bois, piscine en kit, piscine traitement chimique, piscine chlorée ;

Baignade (piscine, bassin), piscine (constructions), bassin de jardin, piscine naturelle, piscine en bois, piscine en kit, piscine traitement chimique, piscine chlorée.