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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
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COVERTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVERTISS
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3898384
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
COVERTISS de NOVINTISS

Présentation de la marque COVERTISS

Déposée le 17 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COVERTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS, M. SERGE PELSY domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque COVERTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVERTISS est expirée depuis le 17 février 2022.

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROTISS , RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , RACIBLOC , VERTISS , WOODEO


NOVINTISS, SARL - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


NOVINTISS, M. SERGE PELSY - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Système de culture (produits en matières plastiques mi-ouvrées) pour toiture ; Caissette de plantation de végétaux (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ;

Système de culture (en matériaux de construction non métalliques) pour toiture ; Caissette de plantation de végétaux (en matériaux de construction non métalliques) ; Matériaux de construction non métalliques pour l'étanchéité ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Plantes pré-cultivées destinées aux espaces verts et aux constructions, plantes vivaces, gazon naturel, arbres (végétaux), arbustes (végétaux), végétaux ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.