Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVITEC
NOVILOIRE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1509207
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
05/01/1999

Présentation de la marque NOVITEC

Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « NOVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVILOIRE domicilié(e) 17, boulevard de Belgique, 42300 ROANNE. - France.

La marque NOVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVITEC est expirée depuis le 5 janvier 1999.

NOVILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPYX , GP 24 , BUTYNA , NESTOR , NOVILOIRE , DOSITECH


NOVILOIRE (Société anonyme) - 17, boulevard de Belgique, 42300 ROANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Appareils pour la surveillance, le contrôle et le pilotage à distance d'installation technique Ensemble micro-informatique de traitement d'information - Logiciel pour le fonctionnement de ces appareils.