Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSITECH
NOVILOIRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98718988
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2028

Présentation de la marque DOSITECH

Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVILOIRE domicilié(e) 18, Avenue du Polygone - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DOSITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOSITECH arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

NOVILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPYX , NOVITEC , GP 24 , BUTYNA , NESTOR , NOVILOIRE


NOVILOIRE S.A., Société Anonyme - 18, Avenue du Polygone - 42300 - ROANNE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377866 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668155 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08

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