Déposée le 31 octobre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Novilis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Novilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Novilis domicilié(e) 41 rue Anatole France,69190 St FONS - 69190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 260 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYARD Emmanuel domicilié(e) 41 rue Anatole France,69190 St FONS - 69190 - France.
La marque Novilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novilis est expirée depuis le 31 octobre 2012.
Novilis EURL - 41 rue Anatole France,69190 St FONS - 69190 - France - SIREN 443260831
FAYARD Emmanuel - 41 rue Anatole France,69190 St FONS - 69190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644789 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Conseil en organisation d'entreprise par le management (Qualité) , audits Qualité (Série iso 9000) . formations dans le cadre des prestations de conseil qualité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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