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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION
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NOVILIS promotion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVILIS promotion
NOVILIS PROMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
3966139
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2022
NOVILIS promotion de NOVILIS PROMOTION

Présentation de la marque NOVILIS promotion

Déposée le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOVILIS promotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION domicilié(e) 4 chemin de Begou - 31150 - LESPINASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FIRMAS MAMY SICARD, Avocats domicilié(e) 8 impasse Bonnet - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque NOVILIS promotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVILIS promotion est expirée depuis le 5 décembre 2022.

NOVILIS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : NOVILIS promotion


NOVILIS PROMOTION, SAS - 4 chemin de Begou - 31150 - LESPINASSE - France


SELARL FIRMAS MAMY SICARD, Avocats - 8 impasse Bonnet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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