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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION
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NOVILIS promotion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVILIS promotion
NOVILIS PROMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
3929506
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2022
NOVILIS promotion de NOVILIS PROMOTION

Présentation de la marque NOVILIS promotion

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOVILIS promotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVILIS PROMOTION domicilié(e) 4 chemin de Begou - 31150 - LESPINASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 894 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FIRMAS MAMY SICARD, Avocats domicilié(e) 8 impasse Bonnet - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque NOVILIS promotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVILIS promotion est expirée depuis le 25 juin 2022.

NOVILIS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : NOVILIS promotion


NOVILIS PROMOTION, SAS - 4 chemin de Begou - 31150 - LESPINASSE - France - SIREN 751894509


SELARL FIRMAS MAMY SICARD, Avocats - 8 impasse Bonnet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595749 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Affaires immobilières, à savoir services de marchands de biens immobiliers et de promotion immobilière ;

Services de construction de biens immobiliers ;

Etude de projets techniques en matière immobilière.