Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la société NOVIGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MENU SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la société NOVIGA domicilié(e) 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 706 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque MENU SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVIGA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France - SIREN 508706744
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, dessous de verres en ; papier ; enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour ; bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en ; papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou ; en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, ; imprimés, signets, cartes de menus, cartes de souhaits, cartes de visite ; linge de table en papier, ronds de table [en papier] ;
Plats cuisinés préparés à base de poisson et de produits de la pêche, de ; viande, de légumes, de fruits ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ; et de produits de la pêche, de viande ; consommés, préparations pour faire ; des bouillons, bouillons ; légumes cuits, séchés ; viande, poisson et ; produits de la pêche [non vivants], volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente ; au détail ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur, ; salon de thé, services d'informations et de conseils en matière de ; gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie, services de centrales ; de réservations de chambres d'hôtels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MENU SIGNATURE"