Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr
NOVIGA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4129666
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2024
CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr de NOVIGA

Présentation de la marque CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr

Déposée le 29 octobre 2014 par la société NOVIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la société NOVIGA domicilié(e) 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 706 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr est expirée depuis le 29 octobre 2024.

NOVIGA a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BISTRO , LE GRAND BISTRO MAISON DE FAMILLE DEPUIS 1975 , AU MOULIN VERT , MENU SIGNATURE , LE BAR A HUITRES RESTAURANT DE HAUTE-MER , DORR PARIS , PLATEAU SIGNATURE , AU MOULIN BLEU


NOVIGA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France - SIREN 508706744


CABINET SMISSAERT, Mme SMISAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Poissons, conserves de poissons, poissons conservés, poissons saumurés, coquillages non vivants, crustacés non vivants, huîtres non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, extraits d'algues à usage alimentaire ;

Poissons vivants, coquillages vivants, crustacés vivants, huîtres vivantes, oeufs de poissons, algues pour l'alimentation humaine ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.