Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU MOULIN VERT
NOVIGA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4127170
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
AU MOULIN VERT de NOVIGA

Présentation de la marque AU MOULIN VERT

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par la société NOVIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU MOULIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la société NOVIGA domicilié(e) 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 706 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque AU MOULIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU MOULIN VERT arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

NOVIGA a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BISTRO , LE GRAND BISTRO MAISON DE FAMILLE DEPUIS 1975 , MENU SIGNATURE , LE BAR A HUITRES RESTAURANT DE HAUTE-MER , DORR PARIS , CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr , PLATEAU SIGNATURE , AU MOULIN BLEU


NOVIGA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 120 RUE D'ALESIA - 75014 - PARIS - France - SIREN 508706744


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes ; blanches, rasoirs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ;

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, catalogues, lettres d'information, revues, magazines, journaux, prospectus, répertoires ; photographies ; papier d'argent ; bagues [anneaux] de cigares ; dessous de verres en papier ; enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, imprimés, signets, cartes de menus, cartes de souhaits, cartes de visite ; linge de table en papier, ronds de table [en papier] ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , vaisselle non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres [récipients], bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, brûle-parfums, cabarets [plateaux à servir] et service à café non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], dessous-de-plat, dessous de carafes et dessous de verres, non en papier et autres que linge de table, seaux à rafraîchir, ouvre-bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux, boîtes à biscuits, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes en verre ; bouchons de verre ; bouteilles ; mélangeurs manuels [shakers] ; ramasse-miettes ;

Linge de table non en papier ; linge de maison ;

Plats cuisinés préparés à base de poisson et de produits de la pêche, de viande, de légumes, de fruits ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de produits de la pêche, de viande ; consommés, préparations pour faire des bouillons, bouillons ; légumes cuits, séchés ; viande, poisson et produits de la pêche [non vivants], volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Préparations faites de céréales, plats cuisinés à base essentiellement de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, mets à base de farine ; pâtisserie et confiserie, gâteaux, glaces comestibles, biscuiterie, biscuits ; cacao, café, chocolat et thé, et boissons à base de ces produits ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons non alcooliques, bières ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ;

Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Services d'enseignement par correspondance. Services d'enseignement et de formation professionnelle. Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation. Organisation de concours en matière dans le domaine culinaire. Organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Services de divertissements radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Montage de programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur, salon de thé, services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie, services de centrales de réservations de chambres d'hôtels.