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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVICE
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PIETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIETON
NOVICE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96627094
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque PIETON

Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PIETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVICE domicilié(e) 13 rue Lenepveu, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 892 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque PIETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIETON est expirée depuis le 21 mai 2006.

NOVICE a également déposé les autres marques suivantes : PIETON , NO VICE


NOVICE S.A.R.L. - 13 rue Lenepveu, 49000 ANGERS - France - SIREN 401892724


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vêtements, chaussures