Présentation de la marque EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX
Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) NOVIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVIAL domicilié(e) Rue de Cambrai - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 757 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVIAL, SA - Rue de Cambrai - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France - SIREN 517757217
INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394450 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526989 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526988 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526987 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2542222 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18
Aliments complémentaires pour chevaux. Produits veterinaires pour chevaux. Soins d'hygiène et de beauté pour chevaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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