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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL
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EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE
NOVIAL, SAS, CS 30698

Numéro de dépôt :
3492703
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2027
EFIBIO L\'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE de NOVIAL

Présentation de la marque EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE

Déposée le 4 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL domicilié(e) - 80332 - LONGUEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 757 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle, CS 30698 domicilié(e) - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , Poul'haies arbres , ECU DE FRANCE


NOVIAL, SAS, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France - SIREN 517757217


NOVIAL, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 25 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507016 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-25

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526989 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644342 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24

Aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique.