Marque enregistrée - Marque en vigueur

efiBIO l'aliment BIO
NOVIAL, SAS

Numéro de dépôt :
4348832
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2027
efiBIO l\'aliment BIO de NOVIAL

Présentation de la marque efiBIO l'aliment BIO

Déposée le 24 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « efiBIO l'aliment BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 757 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle, CS 30698 domicilié(e) - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque efiBIO l'aliment BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque efiBIO l'aliment BIO arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , Poul'haies arbres


NOVIAL, SAS - 22 Boulevard Michel Strogoff, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France - SIREN 517757217


NOVIAL, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Aliments pour les animaux ; ces produits etant issus de l'agriculture biologique.