Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVIAL
/
ECU DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECU DE FRANCE
NOVIAL, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
3384702
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/10/2025
ECU DE FRANCE de NOVIAL

Présentation de la marque ECU DE FRANCE

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ECU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVIAL domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 757 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, Emmanuelle BOUET PACCAUT, CS 30698 domicilié(e) - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque ECU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECU DE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , Poul'haies arbres


NOVIAL, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France - SIREN 517757217


NOVIAL, Emmanuelle BOUET PACCAUT, CS 30698 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589116 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 10 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654671 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Granules pour litières pour animaux.