Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR* Base
NOVIA SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4102775
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2024
CAR* Base de NOVIA SYSTEMS

Présentation de la marque CAR* Base

Déposée le 3 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAR* Base » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIA SYSTEMS domicilié(e) 19 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 604 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVIA SYSTEMS C/O DORLAND Anne-Marie, Mme DORLAND Anne-Marie domicilié(e) 92 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque CAR* Base a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR* Base est expirée depuis le 3 juillet 2024.


NOVIA SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 19 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 791604697


NOVIA SYSTEMS C/O DORLAND Anne-Marie, Mme DORLAND Anne-Marie - 92 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 27 juin 2017 - Constitution de gage n°711704 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-27

Inscription le 19 juillet 2018 - Constitution de gage n°728972 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Inscription le 18 novembre 2020 - Radiation de gage n°801866 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Inscription le 18 novembre 2020 - Radiation de gage n°801921 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du son, des images et de toutes données numériques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support et logiciels interactifs, notamment dans le domaine de la gestion et de la comptabilité adapté à la distribution automobile ; disque virtuel digital (DVD) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et des données calculateurs et ordinateurs destinés à être embarqués à bord de véhicules terrestres ; dispositifs de pilotage automatique de véhicules ; plates-formes de logiciels informatiques pour les réseaux et les applications d'informatique en nuage (cloud computing) ; logiciels pour la publication des données dans un environnement d'informatique en nuage (cloud computing) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publications de textes publicitaires ; services d'abonnement à tous supports électroniques d'informations ou de données (texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de lecture, de consultation ou de transmission (notamment abonnement à une base de données ou à une publication électronique) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires en matière informatique ; vente au détail de programmes de traitement de l'informatique (logiciels), des nouvelles technologies et des systèmes d'information (logiciels), ainsi que de tous matériels informatiques associés et de leurs pièces et produits composants ou connexes (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) ; vente en gros de programmes de traitement de l'informatique (logiciels), des nouvelles technologies et des systèmes d'information (logiciels), ainsi que de tous matériels informatiques associés et de leurs pièces et produits composants ou connexes (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) ; vente au détail de progiciels ; vente en gros de progiciels ; location d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ;

Construction d'édifices, de routes, de ponts ; services de réparation et d'installation d'ordinateurs ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; graissage de véhicules ; lavage de véhicules et notamment de voitures ; services d'entretien, de maintenance et de réparations de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation et d'entretien de véhicules ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; expédition et transmission de dépêches ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et de télécopies ; communication par câble et par satellite ; transmission de données sur l'Internet et le Web ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de télécommunications pour la mise en réseau dans un environnement informatique dans les nuages (cloud computing) ;

Location de temps d'accès à un serveur de base de données ; élaboration (conception) et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles en matière de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; ingénierie et services d'étude de projets techniques et de conception techniques pour des tiers dans le domaine automobile ; programmation informatique pour la publication de données dans un environnement d'informatique dans les nuages (cloud computing) ; programmation des données à distance proposées dans un environnement d'informatique en nuage (cloud computing) ; programmation de services informatiques à distance proposés dans un environnement d'informatique en nuage (cloud computing) ;

Concession de licences de propriété intellectuelle (brevets, marques de fabrique et procédés techniques).