Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVEXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEXIA domicilié(e) 210 rue Léon Jouhaux - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 056 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVEXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEXIA est expirée depuis le 12 décembre 2021.
NOVEXIA a également déposé les autres marques suivantes : MICRO SCADA
NOVEXIA, Société par Actions Simplifiée - 210 rue Léon Jouhaux - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 432056927
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390257 - Publication au BOPI 2004-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 7 avril 2004 - Changement de dénomination n°390258 - Publication au BOPI 2004-04-07
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477582 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°560185 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601487 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules. Dispositifs de commande électrique et de commande à distance ; dispositifs électriques de mesure et de détection des défauts dans les réseaux électriques ; coffrets électriques, coffrets de commande pour l'éclairage public ; batteries électriques, raccords et raccordements de lignes électriques, relais et transformateurs électriques, indicateurs de perte électrique ; interrupteurs sectionneurs, disjoncteurs, commutateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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