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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEXIA
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MICRO SCADA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO SCADA
NOVEXIA Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
95554581
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2015

Présentation de la marque MICRO SCADA

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVEXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO SCADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEXIA domicilié(e) 210 rue Léon Jouhaux,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2290691) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 056 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2290691) - 755747 - France.

La marque MICRO SCADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRO SCADA est expirée depuis le 23 janvier 2015.

NOVEXIA a également déposé les autres marques suivantes : NOVEXIA


NOVEXIA Société anonyme à conseil d'administration - 210 rue Léon Jouhaux,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2290691) - 69400 - France - SIREN 432056927


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2290691) - 755747 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195355 - Publication au BOPI 1995-12-28

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412460 - Publication au BOPI 2005-05-18

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290691 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Appareils et instruments de télécommande et téléconduite de réseaux de distribution d'électricité, ordinateurs et programmes d'ordinateurs enregistrés pour le contrôle des réseaux de distribution d'électricité.Distribution de l'électricité; télécommande, téléconduite et contrôle des réseaux de distribution d'électricité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.