Déposée le 11 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVEX PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEX domicilié(e) 197 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 489 361 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMARTINE CONSEIL, Maître Isabelle HORVILLEUR-BARS domicilié(e) 3, rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France.
La marque NOVEX PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEX, SAS - 197 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France - SIREN 412489361
LAMARTINE CONSEIL, Maître Isabelle HORVILLEUR-BARS - 3, rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260832 - Publication au BOPI 2004-03-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Inscription le 2 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537230 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02
Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550473 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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