Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie)
Novetude Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4065774
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2024
SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l\'Ostéopathie) de Novetude Santé

Présentation de la marque SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie)

Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novetude Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novetude Santé domicilié(e) 2 Place du Village - 92230 - Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Raveau, GIE Novetude Santé domicilié(e) 1 Allée des Bas Tilliers - 92230 - Gennevilliers - France.

La marque SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) est expirée depuis le 4 février 2024.

Novetude Santé a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES CONFERENCES MEDICALES , EO PARIS L ECOLE D OSTEOPATHIE DE PARIS , CDPMP CONFERENCE DES PREPAS MEDICALES ET PARAMEDICALES , NOVETUDE SANTE , HORIZON SANTE , FRANCE OSTEO , CAPE SUP DROIT , FRANCE OSTEOPATHIE , IWGS , SUP EXAM


Novetude Santé, SAS - 2 Place du Village - 92230 - Gennevilliers - France


Mme. Florence Raveau, GIE Novetude Santé - 1 Allée des Bas Tilliers - 92230 - Gennevilliers - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.