Marque enregistrée - Marque en vigueur

IWGS
NOVETUDE SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4112960
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
IWGS de NOVETUDE SANTE

Présentation de la marque IWGS

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IWGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE domicilié(e) 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVETUDE SANTE, Mme. SIGOLENE ALEMANY domicilié(e) 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque IWGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IWGS arrivera à expiration en date du 21 août 2024.

NOVETUDE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES CONFERENCES MEDICALES , SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) , EO PARIS L ECOLE D OSTEOPATHIE DE PARIS , CDPMP CONFERENCE DES PREPAS MEDICALES ET PARAMEDICALES , NOVETUDE SANTE , HORIZON SANTE , FRANCE OSTEO , CAPE SUP DROIT , FRANCE OSTEOPATHIE , SUP EXAM


NOVETUDE SANTE, SAS - 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


NOVETUDE SANTE, Mme. SIGOLENE ALEMANY - 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Formation.