Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE
/
HORIZON SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORIZON SANTE
NOVETUDE SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4336665
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
HORIZON SANTE de NOVETUDE SANTE

Présentation de la marque HORIZON SANTE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZON SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE domicilié(e) 4-10 rue Mozart - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 632 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Philippe Martini-Berthon domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HORIZON SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON SANTE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

NOVETUDE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES CONFERENCES MEDICALES , SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) , EO PARIS L ECOLE D OSTEOPATHIE DE PARIS , CDPMP CONFERENCE DES PREPAS MEDICALES ET PARAMEDICALES , NOVETUDE SANTE , FRANCE OSTEO , CAPE SUP DROIT , FRANCE OSTEOPATHIE , IWGS , SUP EXAM


NOVETUDE SANTE, Société par actions simplifiée - 4-10 rue Mozart - 92110 - Clichy - France - SIREN 518632153


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Philippe Martini-Berthon - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l`imprimerie ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; lettres d`information ; guides ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ;

Académies [éducation] ; coaching [formation] ; enseignement ; enseignement de l'ostéopathie ; services d'éducation, de formation et d'enseignement se rapportant à l'ostéopathie ; services d'écoles [éducation] ; services d'examens pédagogiques ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; éducation, enseignement, formation, instruction, informations en matière d'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques, d'examens diplômants ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de forums éducatifs non virtuels, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums dans les domaines de la santé et de l'ostéopathie ; publication de rapports d'activités, de livres, de Cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres ;

Services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; services d'analyse, de recherche et de conception dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; conception et développement de logiciels dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; expertises (travaux d'ingénieur), ingénierie dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; recherches scientifiques à but médical.