Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVETIX L INNOVATION AU COEUR DE L ACTION
NOVETIX, SARL

Numéro de dépôt :
3729755
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOVETIX L INNOVATION AU COEUR DE L ACTION de NOVETIX

Présentation de la marque NOVETIX L INNOVATION AU COEUR DE L ACTION

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVETIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVETIX L INNOVATION AU COEUR DE L ACTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVETIX domicilié(e) 5, rue du Général Leclerc - 35580 - Guichen - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 363 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Johann Barbier domicilié(e) 0, Le Pont - 35580 - Guichen - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NOVETIX a également déposé les autres marques suivantes : ARX ARCEO


NOVETIX, SARL - 5, rue du Général Leclerc - 35580 - Guichen - France - SIREN 521363507


Johann Barbier - 0, Le Pont - 35580 - Guichen - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542717 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;progiciels de sécurité et d'analyse des systèmes d'information ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications ;ingénierie des systèmes de communication ; sécurité et analyse des systèmes de communication ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;programmation d'algorithmes ; conseil en sécurité des systèmes d'information ; conception et développement de progiciels ; conversion, analyse et traitement de signaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.