Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVETHIC ISR
NOVETHIC, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3752090
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2020
NOVETHIC ISR de NOVETHIC

Présentation de la marque NOVETHIC ISR

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVETHIC ISR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC domicilié(e) 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 499 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque NOVETHIC ISR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVETHIC ISR est expirée depuis le 7 juillet 2020.

NOVETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETHISCOPE , LABEL ISR , GENERATION ETHIQUE , REPERES RSE Une publication Novethic , NOVETHIC LABEL ISR , NOVETHIC , L'ESSENTIEL DE L'ISR , NOVETHIC


NOVETHIC, S.A.S. - 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France - SIREN 437499296


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749796 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de supports d'informations ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique et notamment sur les investissements socialement responsables ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;

Assurance ; affaires bancaires ; affaires monétaires, affaires financières, intermédiations financières, bancaires et monétaires ; concours au renforcement de fonds propres de sociétés ; services financiers, bancaires et monétaires ; services de financement ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement de fonds, de transactions financières, bancaires monétaires, informations financières, bancaires, monétaires et boursières ; analyses financières et notamment analyse financière pour examiner et évaluer des fonds ; cotes en bourse ; services de conseil en gestion de trésorerie d'entreprises ; courtage en bourse ; constitution de capital, investissement de capital ; opérations de change ; consultation en matière financière, bancaire et monétaire ; crédit ; estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; services fiduciaires ; constitution de fonds ; placement de fonds ; analyses de fonds et notamment analyse financière pour examiner et évaluer des fonds ; transfert électronique de fonds ; parrainage financier ; émission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; caisses de prévoyance ; émission de bons de valeur ; services de cartes de débit et de crédit ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; crédit-bail ; constitution et investissement de capitaux ; assurance maladie ; caisses de prévoyance. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions de supports d'informations ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; production et représentation de spectacles ; planification de réception (divertissement).