Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVETHIC
NOVETHIC, SAS

Numéro de dépôt :
3107180
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021

Présentation de la marque NOVETHIC

Déposée le 21 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC domicilié(e) 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 499 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVETHIC est expirée depuis le 21 juin 2021.

NOVETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETHISCOPE , LABEL ISR , NOVETHIC ISR , GENERATION ETHIQUE , REPERES RSE Une publication Novethic , NOVETHIC LABEL ISR , L'ESSENTIEL DE L'ISR , NOVETHIC


NOVETHIC, SAS - 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France - SIREN 437499296


IN CONCRETO, - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2474047 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749796 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Inscription le 30 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789647 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Supports d'enregistrement de données, de sons et d'images notamment magnétiques, électroniques, numériques ou d'optiques, y-compris disques compacts (audio, vidéo, multimédia), cédéroms, disques versatiles digitaux (dits D.V.D.), vidéo-cassettes. Magazines, journaux, lettres d'informations, publications, revues (périodiques). Services d'information et d'expertise sur les entreprises s'exerçant en particulier en matière de communication, de sensibilisation, d'accompagnement et de mise en uvre de démarches d'adaptation des entreprises ou des organismes financiers à une politique de développement durable et de recommandations sur l'exercice de leur responsabilité sociale et environnementale, services d'information et d'expertise sur les entreprises s'exerçant en particulier dans le domaine du marketing et de la gestion de relation clients, services d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises et l'investissement responsable, services d'aide et de conseil aux entreprises et aux investisseurs s'exerçant en particulier en matière de communication, de sensibilisation, d'accompagnement et de mise en uvre de démarches d'adaptation des entreprises ou des organismes financiers à une politique de développement durable et de recommandations sur l'exercice de leur responsabilité sociale et environnementale, gestion de fichiers informatiques, recueil de données concernant les entreprises dans un fichier central, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'analyse de produits financiers, services d'information, de conseil et d'expertise sur les produits financiers répondant aux caractéristiques de l'investissement responsable et de l'épargne solidaire, services de conseil, de consultation et d'expertise en matière financière et d'éthique financière. Agence de presse ; agence d'informations (nouvelles) ; services de communication radiophonique, informatique, téléinformatique, par terminaux d'ordinateurs ainsi que par tous moyens téléinformatiques ; transmission d'informations, d'images, de sons par ordinateurs, par réseaux informatiques, par voie télématique, par satellite, par voie hertzienne, par câble ; services de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Edition de livres, brochures, magazines, revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.