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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC
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L'ESSENTIEL DE L'ISR
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESSENTIEL DE L'ISR
NOVETHIC, S.A.S

Numéro de dépôt :
3689113
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
L\'ESSENTIEL DE L\'ISR de NOVETHIC

Présentation de la marque L'ESSENTIEL DE L'ISR

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESSENTIEL DE L'ISR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC domicilié(e) 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 499 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESSENTIEL DE L'ISR est expirée depuis le 5 novembre 2019.

NOVETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETHISCOPE , LABEL ISR , NOVETHIC ISR , GENERATION ETHIQUE , REPERES RSE Une publication Novethic , NOVETHIC LABEL ISR , NOVETHIC , NOVETHIC


NOVETHIC, S.A.S - 56 rue de Lille - 75007 - PARIS - France - SIREN 437499296


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749796 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; agenda électronique ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu.

Produits de l'imprimerie, imprimés ; livres, magazines, journaux, brochures, notes et lettres d'informations, publications, revues et périodiques, photographies, affiches, prospectus, catalogues, brochures, magazines, publications, notamment dans le domaine de l'environnement, des affaires financières, monétaires, de l'investissement socialement responsable ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation et formation sur tout support, notamment papier, numérique et électronique ; édition de livres, textes autres que publicitaires, brochures, magazines, revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, exploitation de publications électroniques en ligne, formation pratique (démonstration) dans le domaine de l'investissement socialement responsable.