Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION ETHIQUE
NOVETHIC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3115393
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque GENERATION ETHIQUE

Déposée le 3 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETHIC domicilié(e) 56 rue de Lille, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 499 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque GENERATION ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION ETHIQUE est expirée depuis le 3 août 2011.

NOVETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETHISCOPE , LABEL ISR , NOVETHIC ISR , REPERES RSE Une publication Novethic , NOVETHIC LABEL ISR , NOVETHIC , L'ESSENTIEL DE L'ISR , NOVETHIC


NOVETHIC Société par Actions Simplifiée - 56 rue de Lille, 75007 PARIS - France - SIREN 437499296


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Supports d'enregistrement de données, de sons et d'images notamment magnétiques, électroniques, numériques ou d'optiques, y-compris disques compacts (audio, vidéo, multimédia), cédéroms, disques versatiles digitaux (dits D.V.D.), vidéo-cassettes. Magazines, journaux, lettres d'informations, publications, revues (périodiques), livres. Services de communication radiophonique, informatique, téléinformatique, par terminaux d'ordinateurs ainsi que par tous moyens téléinformatiques, d'informations et de services ; transmission d'informations, d'images, de sons par ordinateurs, par réseaux informatiques, par voie télématique, par satellite, par voie hertzienne, par câble ; services de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Edition de livres, brochures, magazines, revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation et divertissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.