Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUCHE CALORIFIQUE
NOVERGY (S.A.)

Numéro de dépôt :
95586784
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque BUCHE CALORIFIQUE

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUCHE CALORIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVERGY domicilié(e) Z.I. La Houve Siège no1, 57150 CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 636 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté NOVERGY - France.

La marque BUCHE CALORIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCHE CALORIFIQUE est expirée depuis le 31 août 2005.


NOVERGY (S.A.) - Z.I. La Houve Siège no1, 57150 CREUTZWALD - France - SIREN 347636219


Sté NOVERGY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Produit combustible, peut servir d'allume feu pour cheminée ou barbecue