Déposée le 16 juin 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NOVERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOUR DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NOVERGIE domicilié(e) 235 Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 178 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque FOUR DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVERGIE (Groupement d'Intérêt Economique) - 235 Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 393178561
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation; fours à incinération de déchets.Traitement de matériaux; traitement des déchets; recyclage d'ordures et de déchets.Recherche scientifique et industrielle; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; destruction d'ordures et de déchets; incinération d'ordures et de déchets
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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