Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUR DES CIMES
NOVERGIE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3303159
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
FOUR DES CIMES de NOVERGIE

Présentation de la marque FOUR DES CIMES

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) NOVERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUR DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVERGIE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FOUR DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUR DES CIMES est expirée depuis le 13 juillet 2014.

NOVERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANTE , ECONOTRE , esiane , NOVER GIE , FOX-MP , NOVALIE , FOUR DES CIMES , ORISANE , OCREAL , VERNEA


NOVERGIE Société anonyme - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 622012748


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation ; fours à incinération de déchets. Traitement de matériaux à savoir traitement des métaux ; traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques et recherches dans le domaine énergétique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations techniques dans le domaine énergétique ; destruction d'ordures et de déchets ; incinération d'ordures et de déchets.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.