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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVERGIE
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CERCLE D'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERCLE D'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL
NOVERGIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3616600
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2018
CERCLE D\'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL de NOVERGIE

Présentation de la marque CERCLE D'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CERCLE D'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVERGIE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE D'INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTAL LOCAL – CIEL est expirée depuis le 9 décembre 2018.

NOVERGIE a également déposé les autres marques suivantes : FOUR DES CIMES , ARCANTE , ECONOTRE , esiane , NOVER GIE , FOX-MP , NOVALIE , FOUR DES CIMES , ORISANE , OCREAL


NOVERGIE Société Anonyme - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 622012748


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Aide et conseil aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services rendus pour la promotion d'actions concertées entre divers acteurs de la vie économique et politique régionale impliqués dans le développement durable, notamment coordination des actions de collectivités, d'entreprises, d'associations et institutions en vue de la mise en place d'une politique commune incluant la mise en place d'un contrôle de qualité et le décernement de récompenses pour les acteurs respectant cette politique.

Services de traitement des déchets ; production d'énergie notamment renouvelable ; valorisation et recyclage de déchets.

Ingénierie, étude et recherche en matière de protection de l'environnement aux fins de mise en place de politiques de développement durable concertées entre les acteurs de la vie associative, économique et institutionnelle ; contrôle de qualité, notamment de l'air, du sol et des eaux, contrôle de respect de chartes préétablies.

Information aux particuliers sur les questions de protection de l'environnement, d'impact des activités des entreprises et des collectivités sur l'environnement et la santé, de traitement des déchets.