Déposée le 4 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 25 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVERGIE domicilié(e) TOUR CB 21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ARCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVERGIE, Société par actions simplifiée - TOUR CB 21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 622012748
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275351 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39
Errata - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427552 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392538 - Publication au BOPI 2004-05-13
Publication - Publication au BOPI 1995-19
Republication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581986 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20
Traitements de matéraux; traitement et transformation des déchets; recyclage d'ordures et de déchets; ignifugation des textiles; chaudronnerie; abattage et débitage du bois.Recherches en chimie, crémation, destruction d'ordures et de déchets, incinération d'ordures et de déchets, essai de matériaux, destruction de mauvaises herbes; expertises (travaux d'ingénieurs)
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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