Déposée le 6 mars 2002 par la société Novergie Ile de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la société Novergie Ile de France domicilié(e) 8 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novergie Ile de France domicilié(e) 8 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France.
La marque ESIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESIANE est expirée depuis le 6 mars 2012.
Novergie Ile de France - 8 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France - SIREN 622012748
Novergie Ile de France - 8 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Incinération d'ordures Destruction d'ordures Recyclage d'ordures et de déchets Traitement des déchets Tri de déchets et de matières premières de récupération Transport et décharge d'ordures Production d'énergie Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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