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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVERA
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SOLMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLMAT
NOVERA, SARL

Numéro de dépôt :
3622633
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
SOLMAT de NOVERA

Présentation de la marque SOLMAT

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLMAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVERA domicilié(e) 1-3, rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVERA, SARL domicilié(e) 1-3, rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLMAT est expirée depuis le 14 janvier 2019.

NOVERA a également déposé les autres marques suivantes : ARAVIS SYSTEM , SERAPIS , UNIMMO , AOPSYS , PLACIA , SOLUNION , UNION POWER , ALPHALOG , NOVALPHA , UNIWATT


NOVERA, SARL - 1-3, rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


NOVERA, SARL - 1-3, rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505692 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques pour le forage ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électrique ; quincaillerie métallique pour le forage ; tuyaux métalliques – constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) bouldozeurs ; robots (machines) ; foreuses.

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical) de forage, géodésiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le forage, pour les analyses de sols ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques, relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Construction d'édifices permanents supervision (direction) de travaux de construction, de forage. Location de machines de chantier. Nettoyage ou entretien de véhicules. Installation, entretien et réparation d'appareils de forage. Location et entretien de matériels d'analyse de sol.