Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVERA domicilié(e) 1-3, rue des Pyramides, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 625 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVERA (SARL) - France.
La marque NOVATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVERA (S.A.R.L.) - 1-3, rue des Pyramides, 75001 PARIS - France - SIREN 352625974
NOVERA (SARL) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture.Substances pour lessiver, nettoyer, dégraisser; savons; produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; herbicides; fongicides.Appareils et instruments chirugicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Communications par ordinateurs.Service télématique par réseaux nationaux et internationaux; service de transmission d'informations contenus dans des banques de données.Soins médicaux d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; recherche scientifique et industrielle; services d'étude, de recherche, d'analyse en laboratoire dans les domaines de la chimie, de la pharmacie,de la cosmétique et de la diététique; services d'ingénierie concernant des évaluations, des estimations, des recherches et des rapports dans les domaines de la chimie, de la pharmacie, de la cosmétique et de la diététique.Recherche scientifique et industrielle.Service de programmation pour ordinateurs.Service de conception (élaboration) de programmes pour ordinateurs, de logiciels, de progiciels.Locations d'ordinateurs.Conseils techniques en matière d'implantation de système informatique.Service d'ingénierie en informatique.Location de temps d'accès à des bases de données.Travaux d'ingénieurs; consultations en matière de pharmacie; étude de projets techniques; recherche et développement de nouveaux produits; recherches en bactériologie, en chimie, en cosmétologie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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