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Marques déposées par NOVEPAN HOLDING
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NOVEPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVEPAN
NOVEPAN HOLDING

Numéro de dépôt :
4480532
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2028
NOVEPAN de NOVEPAN HOLDING

Présentation de la marque NOVEPAN

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par NOVEPAN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est NOVEPAN HOLDING domicilié(e) rue Lavoisier - 59160 - LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIPTYQUE LAW, Monsieur THIBAULT LANCRENON domicilié(e) 6 villa bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque NOVEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEPAN arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.


NOVEPAN HOLDING - rue Lavoisier - 59160 - LOMME - France


TRIPTYQUE LAW, Monsieur THIBAULT LANCRENON - 6 villa bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Pains; petits pains; pain aux céréales; pain dit viennois; pâtes à pains; pains précuits et pains surgelés ; pains sandwiches; pâtisserie et confiserie; viennoiserie et mini-viennoiserie; gâteaux; pâtes pour gâteaux; pizzas; pâtes à pizzas; tartes; pâtes à tartes; biscuits [sucrée ou salés]; biscuits à apéritifs; pâtes à biscuits; préparations pour biscuits; sandwiches; bagels (petits pains); crêpes (alimentation); galettes; brioches; petits fours; préparations à base de pâtes salées ou sucrées; tous les produits précités (dans la mesure du possible) également congelés et conservés, stérilisés ou homogénéisés ;

Vente en gros de produits alimentaires.