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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEOL
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noveol L'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

noveol L'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT
NOVEOL, SAS

Numéro de dépôt :
3652124
Date de dépôt :
24/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2019
noveol L\'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT de NOVEOL

Présentation de la marque noveol L'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT

Déposée le 24 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « noveol L'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEOL domicilié(e) 2 Avenue Galilée BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 055 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVEOL domicilié(e) 2 Avenue Galilée BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noveol L'ÉOLIEN VISIBLEMENT INNOVANT est expirée depuis le 24 mai 2019.

NOVEOL a également déposé les autres marques suivantes : Nov'éolienne , Nov'turbine


NOVEOL, SAS - 2 Avenue Galilée BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France - SIREN 511055196


NOVEOL - 2 Avenue Galilée BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Eoliennes, aérogénérateurs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques).

Panneaux et capteurs solaires par le chauffage.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.