Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nov'turbine »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEOL domicilié(e) 2 Avenue galilée bp 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CH cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 055 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVEOL, SAS domicilié(e) 2 Avenue galilée bp 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CH cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEOL SAS, SAS - 2 Avenue galilée bp 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CH cedex - France - SIREN 511055196
NOVEOL, SAS - 2 Avenue galilée bp 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CH cedex - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 25 août 2010 - Retrait partiel n°530675 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 24 janvier 2012 - Renonciation partielle n°567885 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à mains électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisines électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses, élévateurs ; couteaux électriques ; éoliennes ; aéro-générateurs ; tous les produits précités n'ayant pas d'application dans le domaine pétrolier et/ou gazier.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; tous les produits précités n'ayant pas d'application dans le domaine pétrolier et/ou gazier ;
Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).
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