Déposée par voie électronique le 9 juillet 2012 par Novency
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Novency » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est Novency domicilié(e) Local a1, 15 Rue du petit saint dié - 88100 - Saint Dié des Vosges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novency, Monsieur M. Benoît Wissemberg domicilié(e) Local a1, 15 Rue du petit saint dié - 88100 - Saint Dié des Vosges - France.
La marque Novency a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novency est expirée depuis le 9 juillet 2022.
Novency a également déposé les autres marques suivantes : novency
Novency - Local a1, 15 Rue du petit saint dié - 88100 - Saint Dié des Vosges - France
Novency, Monsieur M. Benoît Wissemberg - Local a1, 15 Rue du petit saint dié - 88100 - Saint Dié des Vosges - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 15 février 2013 - Retrait partiel n°594804 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-15
Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599578 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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