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Marques déposées par l'association loi 1901 novembre@bordeaux
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novart bordeaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novart bordeaux
novembre@bordeaux, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4128243
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
novart bordeaux de novembre@bordeaux

Présentation de la marque novart bordeaux

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par l'association loi 1901 novembre@bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « novart bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 novembre@bordeaux domicilié(e) 110 quai des Chartrons, Agence Côte Ouest - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, novembre@bordeaux, M. ERIC LIMOUZIN domicilié(e) 110 quai des Chartrons, Agence Côte Ouest - 33300 - Bordeaux - France.

La marque novart bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novart bordeaux est expirée depuis le 23 octobre 2024.

novembre@bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : novart


novembre@bordeaux, association loi 1901 - 110 quai des Chartrons, Agence Côte Ouest - 33300 - Bordeaux - France


novembre@bordeaux, M. ERIC LIMOUZIN - 110 quai des Chartrons, Agence Côte Ouest - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.