Déposée le 20 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novembre Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVEMBRE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novembre Paris domicilié(e) 101 Av. Général Leclerc,75685 PARIS cedex 14 - 75685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 163 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Novembre Paris domicilié(e) 280 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque NOVEMBRE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Novembre Paris - 101 Av. Général Leclerc,75685 PARIS cedex 14 - 75685 - France - SIREN 478163397
Sarl Novembre Paris - 280 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Lunettes optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, albums, cartes, calendriers, instruments d'écriture, instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Malles et valises, parapluies, porte feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Couverture de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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