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Marques déposées par NOVEMBAL
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SPIRAFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRAFORM
NOVEMBAL

Numéro de dépôt :
1224067
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2003

Présentation de la marque SPIRAFORM

Déposée le 10 janvier 1983 par NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVEMBAL, domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2016199) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2016199) - France.

La marque SPIRAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRAFORM est expirée depuis le 10 janvier 2003.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL - 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2016199) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2016199) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Renouvellement sans limitation le 10 mars 1993 n°2016199 - Publication au BOPI 1993-03-10

Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185809 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 9 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157178 - Publication au BOPI 1993-04-09

Inscription le 30 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°156466 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56673 - Publication au BOPI 1991-03-29

Tubes et boîtes en carton.