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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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NOVEMPOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMPOR
NOVEMBAL SA

Numéro de dépôt :
92441644
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque NOVEMPOR

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMPOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France.

La marque NOVEMPOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMPOR est expirée depuis le 13 novembre 2002.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL SA - 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


BOJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Matières plastiques à l'état brut; dispersion de matières plastiques; plastifiants polyéthylène, polypropylène expansé, plyéthylène expansé.Matières plastiques mi-ouvrées, matières d'emballage en matières plastiques, matières plastiques cellulaires, matières plastiques cellulaires moulables.Récipients d'emballage en matières plastiques, caisses, boîtes, boîtages en matières plastiques et matières plastiques expansés.Traitement de matériaux, services de transformation des matières plastiques, services de transformation de plastiques cellulaires, services de moulage d'articles de conditionnement et de callage.Services de conseil dans le domaine de l'emballage, dessin industriel, travaux d'ingénieur, exploitation de brevets à savoir: transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence; consultation professionnelle dans le domaine des matières plastiques, services de recherche, recherches techniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.