Déposée le 6 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NIAGARAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVEMBAL domicilié(e) 58 Route Nationale 6,69380 LES CHERES (dossier no 2368318) - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2368318) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEMBAL Société par actions simplifiée - 58 Route Nationale 6,69380 LES CHERES (dossier no 2368318) - 69380 - France - SIREN 552144123
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2368318) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478184 - Publication au BOPI 2008-07-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368318 - Publication au BOPI 2008-03-27
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets, tous ces produits comprenant du métal ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage métalliques pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, pour produits cosmétiques, pour produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, pour produits d'entretien ; capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermeture de boîtes métalliques, fermetures de récipients métalliques. Dispositifs de fermeture avec doseur. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; garnitures non métalliques ; garnitures d'étanchéïté ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, pour produits cosmétiques, pour produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, pour produits d'entretien ; bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermetures de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique. Eléments de fermeture, d'obturation et de bouchage pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, pour produits cosmétiques, pour produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, pour produits d'entretien, à savoir : bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons et capsules encliquetés, fermeture à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelles, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules ; dispositifs de fermeture à pompe, à valve, à opercule captif, capsules de surbouchage, bouchons étanches ; Dispositifs de fermeture avec vaporisateur, avec verseur.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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