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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1253664
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1993
Marque figurative de NOVEMBAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 6, avenue Général Leclerc, 92115 CLICHY (FRANCE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253664.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 1993.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 6, avenue Général Leclerc, 92115 CLICHY (FRANCE) - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Tissus enduits de matières plastiques.Tissus à base de matières plastiques. Revêtements à base de résines naturelles, synthétiques ou artificielles, avec ou sans support textile, imitant le cuir ou d'autres matières.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).