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Marques déposées par NOVEMBAL
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COMBIFORMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBIFORMER
NOVEMBAL

Numéro de dépôt :
1238256
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque COMBIFORMER

Déposée le 10 juin 1983 par NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBIFORMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVEMBAL, domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2019896) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA domicilié(e) (dossier no 2019896) - France.

La marque COMBIFORMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBIFORMER est expirée depuis le 10 juin 2003.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL - 98, Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2019896) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - (dossier no 2019896) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1993 n°2019896 - Publication au BOPI 1993-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185809 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56673 - Publication au BOPI 1991-03-29

Emballages, notamment emballages en carton, emballages mixtes carton-métal ou carton-matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.