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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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ALYSÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALYSÉE
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3094895
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque ALYSÉE

Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALYSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque ALYSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYSÉE est expirée depuis le 11 avril 2011.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 552144123


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490447 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Eléments de fermeture en plastiques et en matières plastiques mi-ouvrées notamment des bouchons pour boissons gazeuses. Eléments de fermeture non métalliques notamment des bouchons pour boissons gazeuses.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.